Accueil / Histoire et fonction / Structures, services et (...) / Ouvrages avant 1800 / Traité des droits, fonctions, franchises, exemptions, (...)

Cour-de-France.fr

Traité des droits, fonctions, franchises, exemptions, prérogatives et privilèges annexés en France à chaque dignité

Guyot, Joseph-Nicolas
 

Guyot (Joseph-Nicolas) et Merlin (Philippe-Antoine), Traité des droits, fonctions, franchises, exemptions, prérogatives et privilèges annexés en France à chaque dignité... : ouvrage de plusieurs jurisconsultes et gens de lettres, publié par M. Guyot,... [et Merlin], Paris, Visse, 1786-1788, 4 vol.

 Ouvrage numérisé

Les quatre tomes sont consultables sur Gallica.

 Tome 1

Du roi et de la couronne de France

De la maison du roi en général, et des privilèges des commensaux

Du bureau général des dépenses de la Maison du roi, et des offices qui y ont rapport

Du grand aumônier de France

Du premier aumônier et des autres aumôniers du roi

Du maître de l’oratoire

Du confesseur du roi

Des chapelains du roi

Des clercs de la chapelle du roi

Du prédicateur du roi

Du grand maître de France et de la maison du roi

Du premier panetier, du premier échanson et du premier tranchant de France

Des maîtres d’hôtels de la maison du roi

Des gentilshommes servant

Du contrôleur ordinaire et des autres contrôleurs de la maison du roi

Des huissiers de salle, et de quelques autres officiers employés aux tables et aux cuisines du roi, dans le département du grand maître de France

Du grand chambellan de France

Des premiers gentilshommes de la chambre

Des valets de chambre du roi

Des pages du roi, et des gens qui leur sont attachés

Des huissiers, tant de l’antichambre que de la chambre et du cabinet du roi

Des porte-manteaux du roi

Des garçons de la chambre du roi

Des porte-arquebuses du roi

De quelques autres offices du département du grand chambellan ou des premiers gentilshommes de la chambre

Du grand maître de la garde-robe

Des maîtres de la garde-robe

Des valets de garde-robe

Des garçons de garde-robe et du porte-malle ordinaire du roi

Du cravatier du roi, et de quelques autres officiers du département du grand maître de la garde-robe

Des officiers de santé

Du maître de la librairie, intendant du cabinet des livres manuscrits, médailles, raretés antiques et modernes, et garde de la bibliothèque du roi et de la librairie du cabinet du Louvre, cour et suite de Sa Majesté

Des secrétaires de la chambre et du cabinet du roi

Des lecteurs de la chambre et du cabinet du roi

De la musique du roi

Du grand maître, du maître et de l’aide des cérémonies

Des introducteurs des ambassadeurs, et du secrétaire ordinaire du roi pour la conduite des ambassadeurs

Des gentilshommes ordinaires du roi

Du grand maréchal des logis et des maréchaux des logis

Des fourriers des logis

Du capitaine général des guides des camps et armées du roi

Du wagmestre et de l’aide-wagmestre des équipages du roi

Du grand écuyer de France

Du premier écuyer commandant la petite écurie

Du premier écuyer de la grande écurie, et des autres écuyers

Des grands valets de pied, et de plusieurs autres offices des écuries

Du roi d’armes de France, des hérauts d’armes, et des autres officiers du département du grand écuyer, qui servent aux grandes cérémonies

Du directeur général des haras, des postes aux chevaux, relais et messageries

De l’intendant des postes aux chevaux, relais et messageries

Du grand veneur de France, et des officiers de la vénerie

Table du tome 1

 Tome 2

Du grand fauconnier de France et des officiers de la grande fauconnerie

Du grand louvetier de France et des officiers de la Louveterie

Du capitaine général des toiles de chasse et du vautrait, et des autres officiers du vautrait

Du directeur et ordonnateur général des Bâtiments du roi

Des trois intendants généraux des Bâtiments du roi, de l’architecte ordinaire du roi, de l’inspecteur général, des quatre contrôleurs des Bâtiments, jardins, arts, académies et manufactures royales, et de quelques autres employés aux Bâtiments du roi

Du trésorier général des Bâtiments du roi

De la maison militaire du roi

Des gardes du corps du roi

De la compagnie des cent gardes suisses ordinaires du roi

De la compagnie des gardes de la porte ordinaires du roi

Du prévôt de l’hôtel du roi et grand prévôt de France, et de la compagnie des gardes de la prévôté de l’hôtel

De la compagnie des gendarmes de la garde du roi

Des chevaux-légers de la garde ordinaire du roi

Du régiment des gardes françoises

Du colonel général des Suisses et des Grisons

Du régiment des gardes suisses

De la reine

De la maison de la reine

Du dauphin

Des personnes attachées au dauphin de France

De la dauphine et de sa maison

Des princes fils de France et de leurs maisons

Des princesses épouses des fils de France et de leurs maisons

Des princesses filles de France et de leurs maisons

Des princes du sang et de leurs maisons

Des princes légitimés

De la régence du royaume

Des pairs de France

Du conseil du roi

Des commissions extraordinaires à la suite du conseil

Table du tome 2

 Tome 3

Des ministres publics du roi dans les cours étrangères, et de ceux des cours étrangères auprès du roi

Des intendans des provinces

Des tribunaux et des offices de judicature en général

 Tome 4

Des tribunaux et des offices de judicature en général (suite)

De la chancellerie de France ou grande chancellerie

Table du tome 4